[Abonnés du 10/01] Les oubliés du 10 janvier

[Manu12]

Idem pour moi, toujours en étape 1 avec date de porta inconnue, alors que j'ai reçu le mail mardi, le SMS d'Orange mercredi, bien sur ma porta est prévu demain matin, et bien sur également, pas de sim au courrier...

Il n'y a plus qu'eux, de responsable... Ils ne peuvent rejeter la faute sur personne, on ne peut pas accuser la Poste de prendre 15j pour délivrer un courrier, c'est quoi, le soucis, alors ? Rupture de stock sur les sim ? Ils avaient pas prévu d'en avoir autant besoin, peut être ?

15j sans téléphone... Je vais péter un plomb...

Décidément, pour des premiers abonnés, on aura eu droit à la totale... Dire que mardi, ça fera 4 semaines qu'on attend...

[jnjp28]

Mes bien chers frères,

Inscrit le 10 Janvier à 17h42, j'ai comme vous tous reçu le mail de free m'informant de ma demande de portabilité le 1er février et le sms de bouygues dans la foulée. M'inquiétant d'être toujours bloqué à l'étape 1 j'ai joint Free qui m'a affirmé que ma carte Sim était bien partie et que je la recevrais lundi ou au pire 24h après…

Ayez foi, mes frères, au bout du tunnel pointe la lumière… oh oui je vous le dit gardez espoir !

Les mytos loool

[titi9989]

Ils sont carrément incompétent free je suis a la limite de l'ecoeurement je sais pas si je vais rester chez eux tellement il me prenne la tete .
Je sais pas ce qu'il on a pas envoyé les carte sim mais ça deviens vraiment reloo , j'ai un pote il est parti chez b and you il a eu sa sim dés le lendemain...?

[Max67]

pareil toujours a l'tape 1 date de porta inconnue alors que j'ai reçu le sms de bouygues pour une porta le 6 si je me retrouve sans phone ça va CHI...

courage mes amis....

[thebigone]

Bon les gars bon courage ......s'est scandaleux d'attendre aussi longtemps.........moi alors inscrit du 12/01 j'ai eu de la chance......ACTIVATION LIGNE AUJOURD'HUI ET FREEEEEEE.........MARCHE COMME SUR DES ROULETTES....

[marushah]

C'est vrai que c'est pas cool.

Perso, je me suis inscrite le 11 sans portabilité et je l'ai eu très rapidement.

Mais bon, faut se dire que a priori vous serez dans les 3 premier million servi, 3 million qui va bientôt être atteint. Que va-t-il se passer après ? mystère...

[zegnou]

Calmez-vous, je suis dans la même situation que vous, mais si on en croit le mail envoyé mercredi à 11h, les SIM sont parties au courrier en même temps que la demande de portabilité.
Moi je pense que le système du GIE a accéléré la cadence, mais qu'en contrepartie les opérateurs sortants n'accusent plus réception auprès de Free de la demande de portabilité.

Ma portabilité aura lieu lundi entre 11H et 15H, ça laisse donc encore deux jours ouvrés à ma SIM pour arriver.
Si l'on en croit XN, la problématique des oubliés du 10 et du 11 devait être réglée cette semaine (et on est bien d'accord : ça s'est bien débloqué depuis mercredi, vu le nombre de SMS de portabilité arrivés depuis mercredi !). En outre, Free s'est engagé à tout mettre en oeuvre pour limiter le nombre d'abonnés sans ligne. Donc si l'on s'appuie sur le fameux mail de mercredi, on devrait recevoir notre SIM en temps et en heure, étape 1 ou pas...

[titi9989]

Re,

Zegnou je ne suis pas du tout daccord avec toi car j'ai reçu le mail mercredi et elle n'est pas partie ce jour la ...
Je devrais l'avoir au courrier si elle étais partie mercredi sachant que le courrier viens de la région ile de france ( dapres un ami qui a reçu sa sim) et que je suis d'ile de france.
Hélas rien au courrier aujourd'hui.

Mais une bonne nouvelle viens d'arriver en regardant mon compte je suis passé a l'étape 2 dans l'aprem midi ( sim expédié )
Donc j'espère que je l'aurais demain pour pouvoir l'activer et pas me retrouver sans telephone

[zegnou]

Apparemment tu as raison, elle n'est pas partie mercredi.
Ceci-dit, la semaine dernière, mes parents sont passés en étape 2 le jeudi, et ils ont reçu leur SIM le mardi.
Je pense donc qu'il faut une journée minimum entre le moment où le statut indique l'expédition de la SIM et sa prise en charge réelle par la Poste. Le temps d'imprimer le courrier, la mise sous enveloppe, et l'envoi groupé.
Moi je suis toujours en étape 1, alors que j'ai reçu mon SMS hier matin à 8h. Donc on verra bien lundi, mais effectivement, si je me retrouve sans téléphone, ça risque d'être compliqué...

[titi9989]

ca me fait stressé moi ma porta est demain
et le statu a changé seulement aujourd'hui

[Manu12]

ca me fait stressé moi ma porta est demain
et le statu a changé seulement aujourd'hui

Ta porta est prévu aujourd'hui et tu es passé en étape 2 hier ?
Tu as bien de la chance, je suis toujours en étape 1, même si le facteur m'amène la sim ce matin, je ne pourrai pas l'activer...
Mais bon, je ne me fais pas trop d'illusion, je pense que la boite aux lettres sera vide...

Plus de tel à partir de 11h, après avoir compter les jours pour avoir des infos, je vais compter les jours sans téléphone...

Bon WE à tous !

[Manu12]

Bon, ben, jme suis trompé...

Ma sim est arrivée, alors que mon espace abonné est toujours en étape 1, il va falloir appeler le 3244 pour l'activer, maintenant...

Peut être la fin de presque 4 semaines d'attente ?

Bref, tenez bon, ça devrait arriver.

[Manu12]

Réponse du 3244 : "Il faut patienter, le back office va étudier votre cas dans les 24h"...

Activation de la sim impossible, donc dans 20mn, plus de téléphone...

Merci Free !!!

[LaFamilleBundy]

10-(31+1)=22jours
C'est bien la peine de faire autant de buzz.
J'attends encore 6 jours. Au bout il y aura 28 jours.
Après je vais me sentir obligé de crier, grogner, réclamer, attaquer, faire ch... pour être poli et pour le principe.
Association de consommACTEURS, avocat spécialisé.
Avec l'accusé réception de ma commande et la demande de portabilité il ne devrait pas y avoir trop de problemes à obtenir quelque chose pour le principe toujours.
Parceque je ne suis pas pressé mais je n'aime pas être pris pour un gogo
Si l'entendeur principal m'entend
A suivre....

+1
Je me joins à la class action contre Free Mobile, pour avoir deux mois de forfait gratuits (au moins !)

PS : Viens te joindre à la communauté des mécontents du 10/01, jette un coup d’œil à ma signature

[Max67]

hello hello tous le monde alors à ce jour porta pour le 6/02 (lundi) toujours pas de sim étape 1, et date de porta inconnue sur l'espace abonné. patienter.....

[titi9989]

Salut bon je viens vous donner des nouvelles de très bonne d'ailleurs

J'ai enfin reçu ma sim et ma porta a été enfin effectuer aujourdhui donc sim bouygues coupée et bonjours FREE .

Sur la date du courrier y'a écrit le 2 février donc le courrier a été posté 2 jours après la réception du fameux mail m'indiquant la commande de la porta et l'envoi de la sim.

Mon statue est passé a l'étape 2 hier dans l'aprem midi donc je pense que pour ceux qui on la porta lundi normalement demain ça devrais passer en étape 2 et normalement votre sim est partie hier donc réception lundi comme prévu.

Internet ca watt fort comparé a free et le partage de connexion avec mon mac est top vive le système clé 3G via son phone

je vous balance deux petites photos sympathique de mon iphone

[Lanza]

Rien reçu, et lundi, je ne suis pas chez moi pour 15 jours... Sympa.

[LaFamilleBundy]

D'un autre côté les gens appelleraient moins si FREE les tenait un minimum informés et arrêtait de les menés en bateau ....

[LaFamilleBundy]

Contrat non exécuté
Procédure devant le juge civil

Cas concernés

Vous avez signé un contrat avec un fournisseur d'accès à Internet. Ce contrat n'est pas bien exécuté. Vous voulez obtenir deux choses : une exécution du contrat et une réparation du préjudice subi (du type coupures intempestives, accès pas fiable, problèmes de synchronisation, défectuosités diverses, problèmes avec le service télé ou encore avec la ligne téléphonique vous permettant d'appeler gratuitement vers des pays étrangers).
Règle

Voici le modèle de déclaration au greffe de la juridiction de proximité (article 847-1 du nouveau code de procédure civile) à compléter selon votre situation personnelle.
Si vous décidez de saisir le juge civil

Dès lors que votre demande porte sur une somme inférieure à 4 000 euros, c'est le juge de proximité qui est compétent pour traiter votre dossier.

Le juge compétent peut être celui du lieu d'exécution du contrat donc celui de votre domicile ou celui du siège social du professionnel. Il est plus simple pour vous de choisir celui de votre domicile puisque vous devrez vous rendre à l'audience pour présenter votre demande.

La procédure est très simple et la présence d'un avocat n'est pas obligatoire.

Le simple envoi de la déclaration remplie par lettre recommandée avec accusé de réception ou même le dépôt de la déclaration au greffe du tribunal suffisent à saisir le juge de proximité. L'assignation par voie d'huissier est, elle aussi, possible mais elle a un coût financier dont vous pouvez vous passer.

Le greffe se chargera de prévenir lui-même le défendeur (le fournisseur d'accès à Internet) et de vous indiquer, ainsi qu'au professionnel, la date de l'audience.

Vous devez envoyer à la société copie de la déclaration et des pièces justificatives au plus tard 15 jours avant la date de l'audience. Vous devrez être présent à l'audience ou être représenté par une personne de votre famille munie d'un pouvoir spécial, ou enfin, par un avocat, si vous le souhaitez.

Lors de l'audience, vous exposerez vos arguments au juge. La société fera de même. Le magistrat cherchera à concilier les intérêts en présence et à défaut prendra lui-même la décision.

Une fois la décision rendue, le seul recours possible sera un pourvoi en cassation.

Pour faire exécuter la décision du juge si elle vous est favorable, vous devrez d'abord demander amiablement au professionnel de s'exécuter ; s'il refuse, il vous faudra recourir à un huissier de justice.

Attention : vous devez détailler précisément, dans chaque déclaration, les faits reprochés au professionnel, afin de justifier les textes juridiques invoqués et les demandes de réparation. Vous devez également joindre à votre déclaration tous les documents prouvant votre litige.
Déclaration type
Déclaration au greffe de la juridiction de proximité

(Article 847-1 du nouveau code de procédure civile)

Demandeur

Melle, Mme ou M.

Nom :

Nom d'épouse :

Prénoms :

Adresse : _______________________________________________

_______________________________________________________

Code postal : _________

Commune : ______________________________

Pays : __________________________________

Téléphone : ______________________________

Profession (facultatif) : ______________________

Demande la convocation devant la juridiction de proximité de : _______(ville)__________________________________________

Nom : Nom de la société, au capital de (à compléter) euros, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de (à compléter) sous le n° _______________

Adresse : _______________________________________________

_______________________________________________________

Code postal : _________

Commune : ______________________________

Pays : __________________________________

Activité : fournisseur d'accès à Internet ADSL ou câblo-opérateur

Pour obtenir :
I - EN FAIT :

Client de _____ depuis le ______, sous le numéro de client _____ au titre du forfait ______ , (cf. contrat joint), je sollicite du juge de proximité de constater que la Société n'a pas respecté ses engagements contractuels et que sa responsabilité est engagée.

En effet [rappel succinct des faits avec les dates de survenance des évènements]

J'ai tenté à plusieurs reprises de résoudre ce problème avec la Société [rappel éventuel de ces courriers et appels téléphoniques avec dates]

Ces tentatives sont restées infructueuses.

Je me vois donc contraint de saisir le juge de proximité.
II - EN DROIT :

Je demande au juge de proximité d'enjoindre au fournisseur d'accès à Internet de fournir le service convenu dans le contrat sur le fondement :

[A préciser suivant les cas suivants :]

a : Absence totale de fonctionnement de certains services - connexions, téléphonie, TV :

Violation des articles 1134 du code civil, L 121-20- 3 , L 121-20- 4 et L 114-1 du code de la consommation, 1184 du code civil, 1146 et 1147 du code civil,

b : dysfonctionnement par intermittence de certains services ou défaut de fonctionnement de certains d'entre eux seulement (Internet, téléphonie, TV...)

Violation des articles 1134 du code civil, L 121-20- 3 et 4 du code de la consommation, 1184 du code civil, 1146 et 1147 du code civil et 1135 du code civil.

c : des difficultés à joindre l'assistance :

J'ai constaté lors de mes multiples appels au service d'assistance téléphonique que ce service n'était pas joignable contrairement aux promesses publicitaires. Il est notifié dans mon contrat que je dispose d'une assistance téléphonique 24h/24. Je considère que le fournisseur d'accès à Internet ne peut arguer d'une assistance téléphonique disponible 24h/24 lorsqu'il est établi que celle-ci est difficilement joignable, voire injoignable. Je considère que la publicité qui est faite sur cette assistance est une pratique commerciale déloyale voire même une pratique trompeuse sur le fondement de l'article L. 121-1 du code de la consommation.

[A mettre dans tous les cas :]

Je demande au juge de proximité d'écarter toute clause de mon contrat de nature à limiter la responsabilité de la société, celle-ci étant abusive au regard de l'article L. 132-1 du code de la consommation et de la jurisprudence constante en la matière qui considère qu'un fournisseur d'accès à Internet est tenu d'une obligation de résultat dans le cadre d'un contrat de prestations de services.

Le TGI de Nanterre (jugement du 2 juin 2004, confirmé par la Cour d'Appel de Versailles le 15 septembre 2005) a considéré qu'un fournisseur d'accès à Internet ne pouvait « dégager sa responsabilité de son obligation de résultat qui consiste à fournir l'accès au service à tous ses abonnés dans toutes les circonstances autres que celles relevant des cas de force majeure sans pouvoir exclure ou réduire sa responsabilité ».

Le TGI de Paris (jugement du 21 février 2006) et le TGI de Nanterre (jugements du 9 février 2006 et du 3 mars 2006) ont condamné des fournisseurs d'accès à Internet pour clauses abusives. Parmi les clauses censurées, certaines dispensaient les FAI « de fournir l'accès au service pour panne ou maintenance sans prévoir d'indemnisation ». Les TGI ont condamné la limitation par les sociétés de leurs obligations à une simple obligation de moyen.

Je sollicite du juge de proximité la condamnation de la société au paiement de________euros correspondant à :

- ________ euros en remboursement des prélèvements indûment perçus pour la période de________à ________au cours de laquelle je n'ai pas bénéficié du service/ou que partiellement bénéficié du service (cf. : justificatifs joints) ;

- ________ euros en remboursement de frais engagés pour tenter de régler le litige avec la Société (téléphone, courriers, oppositions à prélèvement...) (cf. : justificatifs joints) ;

- ________ euros pour préjudice moral résultant de la perte de jouissance du service d'accès à Internet, et [à mettre si vous avez eu des difficultés à joindre l'assistance] de la publicité de nature à induire en erreur ;

- ________ euros pour frais irrépétibles en application de l'article 700 NCPC [si vous avez recours à un avocat] ;

Il plaira au juge de proximité de dire et juger que cette somme portera intérêt au taux légal à compter du jugement.

De plus, il y a également cet article qui est très intéressant, vu que nous avons reçu une confirmation (voire deux) de la création de l'espace abonné et du forfait par mail.

Valeur juridique d'un e-mail

Avec ou sans signature électronique, un e-mail peut dans certains cas avoir la même valeur juridique qu'une lettre écrite.

Dans un arrêt rendu le 28 décembre 2001, le Conseil d'Etat a accepté un e-mail comme preuve lors d'un litige : les juges ont considéré qu'il était possible d'identifier l'auteur de l'e-mail grâce aux autres documents papiers qu'il avait adressé à ses interlocuteurs. Cette décision vient renforcer la jurisprudence récente sur les échanges électroniques : en juin 2001, le TGI de Paris avait aussi reconnu la valeur juridique d'un e-mail. Il s'agissait cette fois-ci d'un courrier "recommandé", envoyé sur un site qui propose ce service.
Les deux décisions concernent les e-mails dits "classiques", donc sans signature électronique. Tous nos échanges auront-ils alors un poids juridique, comme s'il s'agissait des lettres écrites et signées ? La valeur juridique d'un e-mail dépend en fait de l'identité des interlocuteurs. Un courrier échangé entre deux commerçants, un consommateur et un professionnel ou un salarié et l'employeur n'a pas le même effet. Selon la législation, la preuve est libre devant les prud'hommes ou dans les litiges qui opposent les professionnels. Ainsi, une entreprise a toute la liberté d'utiliser un e-mail ou un fax comme preuve lors d'un procès contre une autre société.

Plus d'informations sur l'arrêt du 28/12/2001 : http://www.symantec.com/region/fr/resources/email.html

[Tijack]

Porta lundi, toujours pas de sim et toujours étape 1, je sent que je vais devoir me passer de mon tel durant quelques jours...

[Manu12]

Ca y est !!!
Espace abonné en étape 2,malgré la date de portabilité inconnue, on clique pour activer, on insert, pin 1234, et ça marche !!!

Enfin !!! 25 jours après la demande, ça fonctionne, espérons que ça va durer !

Courage, ça se débloque, si jamais à réception, vous êtes toujours en étape 1, un appel au 3244 (*, 1, 3), et ça semble se débloquer assez vite.

@+

[Aerokiss]

C'est faux, j'ai reçu ma Sim il y a 11 jours et je reste étape 1 malgrés mes appels réguliés ... La je pète un câble ...

[mouettemouette]

Inscris le 10 vers 16h30 pour un forfait 2€.
Carte sim envoyé hier, reçu et activé aujourd'hui.
Ma ligne Free marche ! Pourtant, je n'ai jamais reçu de SMS de portabilité (j'étais chez Leclerc Mobile), et elle n'est toujours pas affiché sur l'espace abonné du site mobile.free.fr

Ca a mis du temps à accoucher. J'allais partir voir du côté de chez B&You tellement c'était long et insupportable..

[Tijack]

Je viens d'avoir le 3244 me disant que ma SIM était en attente d'expédition, contrairement à ce qu'indique le mail de début de semaine qui je cite m'affirmait l'envoie de ma SIM le même jour c'est à dire le 1/02... Au plus tard vendredi prochain m'a dit la femme, assez désagréable d'ailleurs, qui m'a limite fait passer pour un débile qui ne comprend rien...
Elle n'était d'ailleurs même pas au courant des mails envoyés par free pour la portabilité depuis le début de semaine !!! c'est scandaleux... Je vais me retrouver sans numéro pdt quelques jours...(vendredi max d'après cette hôtesse en carton...)
Courage à ceux qui sont dans le même cas !

bonnne soirée

[Chris30]

Salut !!

Moi je commence à craindre un peu ,Portabilité prévue demain entre 11h et 15h ,et toujours pas de SIM ,je pense que je suis dans la merde ,à moins d'un miracle demain matin....